Conformité Douanière et Sécurité : Nos Services de Dédouanement Spécialisé

Naviguer dans le dédale des régulations douanières peut être particulièrement délicat lorsque vos produits sont soumis à des licences spécifiques, telles que celles pour les biens à double usage ou sous licence AEMG. Chez Clearance, nous vous aidons à rester en conformité avec ces exigences complexes.

Dédouanement sous Licence Biens à Double Usage

Les biens à double usage peuvent être utilisés à la fois à des fins civiles et militaires, ce qui les soumet à des régulations strictes. Nous offrons :

• Évaluation des produits : Identification des articles nécessitant une licence.
• Obtention des licences nécessaires : Assistance dans la préparation et la soumission des demandes de licence.
• Suivi de la conformité : Surveillance continue pour garantir le respect des régulations tout au long de la chaîne logistique.

Dédouanement sous Licence AEMG

La Licence AEMG (Autorisation d'Exportation de Matériels de Guerre) est nécessaire pour les exportations de matériel militaire. Nos services incluent :

• Préparation des dossiers : Constitution des dossiers de demande de licence avec tous les justificatifs requis.
• Gestion des autorisations : Suivi des demandes auprès des autorités compétentes.
• Assistance en cas d'audit : Préparation aux audits et inspections pour assurer une conformité totale.

En collaborant avec Clearance, vous bénéficiez de notre expertise en matière de dédouanement spécialisé, garantissant que vos opérations respectent toutes les exigences légales et réglementaires.